Mentions légales

Propriétaire du site :
Petiot – Petiot Musique
PAPEETE

Développement du site & Créations :
BEAR PROD
PUNAAUIA

Tél : 89 50 90 40

Mail : contact@bear-prod.com

Hébergement
Hébergeur : Planethoster
4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec – Canada
Site Web : www.planethoster.net

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Droits d’auteur/Copyright
Tous les éléments du site https://petiotmusique.com sont la propriété de Petiot Musique et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Petiot Musique, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.

Responsabilité
Petiot Musique met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
 
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
 Petiot Musique se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le site https://petiotmusique.com ne sont pas sous le contrôle de Petiot Musique qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Protection des données
(Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, réglementant le traitement des informations nominatives)
Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que Petiot Musique enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, toute personne pourra s’adresser à Petiot Musique, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.

Conditions générales d’utilisation du site
Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Petiot Musique concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.

Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.

En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.